Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S & SM
SIMON & SCHUSTER MACMILLAN (FRANCE) (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
95575332
Date de dépôt :
12/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2005

Présentation de la marque S & SM

Déposée le 12 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMON & SCHUSTER MACMILLAN (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S & SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMON & SCHUSTER MACMILLAN (FRANCE domicilié(e) 1, rue Meyerbeer, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 003 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque S & SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S & SM est expirée depuis le 12 juin 2005.

SIMON & SCHUSTER MACMILLAN (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CampusPress France , CAMPUS PRESS FRANCE , PEPERE , C'EST DANS LA BOITE , S & SM


SIMON & SCHUSTER MACMILLAN (FRANCE) (société à responsabilité limitée) - 1, rue Meyerbeer, 75009 PARIS - France - SIREN 401003645


CABINET PORTE - France


Inscription le 25 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189784 - Publication au BOPI 1995-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie; clichés.Education, formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues et de toutes uvres ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; agence pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d 'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.